Liste des principaux textes et circulaires en Gendarmerie

Bonjour à tous !

Que ce soit sur le forum, en école comme sur le terrain, un flou est laissé sur la question des circulaires en Gendarmerie.

Force est de constater que ce sujet n’est pas un thème qui est abordé en école, et afin de compliquer encore plus les choses, l’accessibilité au conseiller concertation reste difficile en formation, et l’accès à la documentation intranet est impossible avant d’entrer dans l’Institution.

Considérés par certains comme de la ressource barbante uniquement destinée aux gradés, il s’avère que les différents textes qui régissent notre quotidien (ou votre futur quotidien) sont primordiaux pour tout militaire, et tout gendarme, tout grade confondu.

C’est l’essence même de notre activité, de nos doctrines, de nos statuts et de nos droits, dont certains ont été acquis au cours d’années de combats politiques par nos dirigeants et nos anciens, les manifestations inédites d’octobre 2001 en étant un exemple.

Il ne s’agit pas seulement d’étudier les choses en profondeur, mais d’avoir à portée de « clic » la « sainte parole » sur tous les thèmes : De l’usage des armes aux droits de congés, des rapprochements conjuguaux, en passant par les demandes de mutations et les jours de permissions, tout est clarifié dans ces fameux textes !

Afin de clarifier tout ça, face à la quantité de questions posées sur le forum dont les réponses sont prévues par des textes, j’ai rédigé une ébauche des différents textes, circulaires et articles de codes nous concernant dont nous nous devons de connaître, ou d’au moins connaître l’existence.

Tous ces liens étant tirés d’internet, je précise qu’il ne s’agit en aucun cas de textes à diffusion restreinte, n’importe quel internaute pouvant les consulter sur le site Legifrance.

N’hésitez pas à consulter ces textes si vous avez la moindre question sur un sujet divers et à vous renseigner régulièrement sur leur validité.

A/ TEXTES PRINCIPAUX

A1/ Gendarmes adjoints volontaires
-Recrutement : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=42047
-Formations, affectation, dénonciation de contrat, mobilité mutations/permutations et avancement des volontaires de la Gendamerie (GAV APJA ET EP) : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=41978
-L’hébergement des volontaires de la Gendarmerie (GAV APJA ET EP) : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=35657

A2/ Sous-officiers de Gendarmerie
-Engagement des sous-officiers : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=9871
-Formation initiale des sous-officiers : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=35852
-Passage ou non passage de carrière : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=40806
-Avancement des sous-officiers : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=42493
-Gestion des sous-officiers affectés en outre-mer : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=40243
-Mobilité et mutations des sous-officiers : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=36698

A3/ Officiers de la Gendarmerie
-Recrutement des officiers issus du rang : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=35632
-Recrutement, formation et emploi des officiers sous contrat : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=42756
-Formation des officiers en gendarmerie : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=42131
-La mobilité des officiers en Gendarmerie : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=40272
-L’avancement des officiers de la Gendarmerie : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=20860

A4/ Les Sous-officiers CSTAGN
-Recrutement des sous-officiers CSTAGN : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=7720
-Formation initiale et complémentaire des élèves sous-officiers CSTAGN : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=42131
-Parcours de formation des sous-officiers CSTAGN : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=40522
-Formation complémentaire des spécialités CSTAGN : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=40529

A5/ Les personnels civils
-Emploi des personnels civils : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=41178

A6/ La réserve
-Composition, admission et engagement à servir dans la réserve : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=31006

B/ FORMATIONS SUR LE TERRAIN

-Formation à la conduite des véhicules : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=42349
-Formations cynophiles : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=42381
-Formation à l’examen d’Officier de Police Judiciaire (OPJ) : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=42179
-Formation au Diplôme d’Arme (DA) : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=40433
-Formation gradés supérieurs de la gendarmerie : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=33838
-Formation au secourisme : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=6888
-Formation aux systèmes d’information et de communication : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=30630

C/ GESTION RH DU PERSONNEL
-Le mariage et P.A.C.S en Gendarmerie : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=37459
-Le Changement de Subdivision d’Arme (CSA, MOBILE => GD) : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=40231
-Le logement concedé par necessité absolue de service (LCNAS) : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=29888
-Les permissions, congés et absences : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=30646
-La gestion des couples de militaires : 36000 du 19 décembre 2018 (à trouver sur internet)
D/ LE QUOTIDIEN DU GENDARME
-L’habillement en Gendarmerie - Tenues et renouvellement : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=40579
-Préparation opérationnelle et pratique du sport en Gendarmerie : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=42997
-La prime de résultats exceptionnels (PRE) : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=42111
-La chaîne de concertation en Gendarmerie : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=41984
-La retraite en Gendarmerie : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=40257
-La protection fonctionnelle : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=37056
-L’état des lieux d’un logement Gendarmerie : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=31007
-Les récompenses en Gendarmerie : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=30402
-Les contrôles périodiques de l’aptitude physique : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=14870

E/ ARMEMENTS ET EQUIPEMENTS
-Cadre légal usage des armes : 233000 du 1er mars 2017 (à trouver en internet)
-L’usage de la caméra piéton : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=42187

DIVERS
-La JAPD : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=26184
-La Préparation Militaire Gendarmerie (PMG) : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=8373

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